Investissement

Taxe sur le profit immobilier : Comment calculer ce que je dois payer lors d’une transaction immobilière

Pour acheter, vendre un bien immobilier, les vendeurs et acheteurs sont amenés à payer des frais et des taxes qui diffèrent selon le type du bien. Beaucoup de personnes n’aiment pas déclarer la totalité du prix de cession, pour réduire le montant de l’impôt qu’ils doivent régler.  Compliqués à calculer, ici.ma se mets à votre disposition pour vous éclairer à propos de ces taxes.

La TPI c’est quoi ?

La Taxe sur les Profits Immobiliers (TPI), est un impôt qui s’applique aux profits réalisés lors d’une transaction immobilière ou pendant de la revente d’un bien immobilier.

La taxe sur les profits immobiliers est la différence entre le prix de cession et le prix de revient du bien immobilier cédé.Le prix de revient du bien immobilier est égal au prix d’acquisition augmenté des frais d’acquisition, des dépenses d’investissements réalisés, ainsi que des intérêts bancaires si le bien a été acquis avec un crédit bancaire.

Un acheteur dispose de 30 jours après la signature du contrat de vente pour qu’il puisse enregistrer le bien à la conservation foncière, en  allant chez un notaire avec tous les documents utiles.

-Cette taxe se calcule par une application de coefficients (toujours en baisse) fixés par arrêté ministériel sur la base de l’indice national du coût de la vie.

-Le taux d’imposition est de 20% sur le profit immobilier avec un minimum de 3 % du prix de cession.

-Un taux d’impositions de 30% pour la première vente d’un terrain non bâti en zone urbaine, 20% pour la 2ème vente si vous le gardez moins de 4 ans, 25% si c’est entre 4 et 6 ans et 30% si c’est plus de 6 ans.

Comment peut-on être exonéré de la TPI ?

  • Les personnes occupant un bien immobilier à titre d’habitation principale depuis au moins 6 ans sont exonérées, on perd cette exonération si on loue le bien qu’on veut vendre
  • Si le montant des revenus fonciers annuels bruts imposables n’excède pas 30.000 dirhams
  • Si le profit réalisé par toute personne qui effectue dans l’année civile des cessions d’immeubles dont la valeur totale n’excède pas 140.000 dirhams
  • Les ventes entre ascendants, descendants et entre mari,femme sont exonérées
  • Le logement social est exonéré si on y habite plus de 4 ans 
  • Un terrain est exonéré à hauteur de 5 fois la surface construite

17/07/2019 / par / dans,
Salon de l’immobilier d’Agadir Almogar N’Laaqar

Du 25 au 30 juillet, Agadir accueille le Salon de l’immobilier d’Agadir Almogar N’Laaqar. Cet événement rapproche les agents immobilier et les promotteurs de leur clients potentiels se trouvant dans la Souss-Massa-Draâ.

Les organisateurs attendent 20000 visiteurs durant les 5 jours de la sixième salon qui prouve chaque année d’avantage sa capacité à devenir un passage incontournable à quiquonque souhaite investir à proximité d’Agadir. Dispersés sur 1000 m², les 28 exposants pourront mettre en avant leurs services et présentés les nouveaux projets immobiliers du BTP.

Les visiteurs découvriront une large gamme de produits allant des logement économiques, aux terrains en passant par le moyen standing et les logements de prestige.

Adresse: Rue 200 N° 22 Avenue des FAR Talborjt – Agadir

Tél: 05 28 84 34 87



17/07/2019 / par / dans,
Marché immobilier : une baisse des prix sauf à…

Le marché immobilier a connu une baisse des prix:

 

Le Maroc a connu une croissance en 2018 après une chute de 6,8% en 2017, les ventes immobilières ont aussi connu une augmentation au cours de l’année.

La dernière période de 2018 a aussi connue une forte augmentation de transactions immobilières de +12,4%, grâce à la bonne croissance des ventes de biens immobiliers résidentiels, et les actifs à usage professionnel, spécifiquement les bureaux et les locaux commerciaux.

marche de l'immobilier au marocBilan mitigé pour 2018

Dans le rapport annuel de l’année 2018,  le marché immobilier professionnel s’occupe une dynamique constante. au cours de ses derniers 6 mois le nombre de transactions a chuté dans tous les segments en raison d’une baisse de la demande et une rareté d’actifs matures et de bonne qualité disponibles à la vente et la ventilation par segments montre que le secteur des Bureaux n’a pas connu d’achèvements majeurs au cours du deuxième semestre 2018, le stock total restant relativement inchangé à environ 1,77 million de mètres carrés. Certains immeubles de bureaux, dont la livraison était prévue avant fin 2018, ont accusé des retards, reportant les dates d’achèvement à 2019. Les loyers moyens sont restés globalement stables, avec juste quelques transactions réalisées. pour le retail, le marché continue sa transformation vers une industrie plus structurée en réponse à l’évolution des préférences des consommateurs. Les opérateurs du marché ont répondu à ces tendances en prévoyant un certain nombre de nouveaux centres commerciaux communautaires et parcs retail intégrés en zones résidentielles périphériques. Les loyers moyens du retail dans les centres commerciaux sont restés stables en 2018. La demande continue d’être orientée vers les commerces en pied d’immeubles sur les meilleurs emplacements de la ville.

Côté industrie, Casablanca compte environ 13 zones industrielles et parcs totalisant plus de 2.000 hectares. Mais, le marché au niveau de Casablanca continue de susciter l’intérêt des promoteurs et des industriels.

 

ici les prix montent quand même

• À Marrakech, les prix ont augmenté de 0,8% par rapport au trimestre précédent, et durant la même période, les transactions ont vu leur nombre augmenter sensiblement de quelque 18,6% !

• À Rabat, les prix ont connu une hausse de 0,7% au dernier trimestre de 2018 par rapport au précédent pour le résidentiel et de 2,9% pour les terrains.Le nombre de transactions est en forte hausse de 9,4%.

• À Casablanca, on note une stagnation des prix sauf pour les biens à usage professionnel qui ont grimpé de 6,2%. Au niveau des transactions, Casablanca a enregistré une hausse de 7,2% principalement pour les biens résidentiels ou à usage professionnel.

• À Tanger, la tendance est la même que pour les autres villes, avec quelques nuances tout de même. On note ainsi un accroissement de 0,9% par rapport au 3e trimestre 2018, avec des hausses de 0,8% pour le résidentiel, 0,9% pour les terrains, 3,4% pour les biens à usage professionnel. Durant cette même période, les ventes ont connu une forte hausse de 8,5% principalement grâce aux transactions concernant les appartements.

• À Agadir, on a enregistré une stagnation des prix des appartements au dernier trimestre 2018, comparativement au 3e trimestre de la même année. Les maisons, quant à elles, ont connu une légère hausse de 1,3%.

 

18/03/2019 / par / dans
Nouvelle imposition pour les revenus fonciers

Nouvelle imposition pour les revenus fonciers au MarocDu nouveau sur la fiscalité au Maroc. Bonne nouvelle, dorénavant, l’abattement de 40% sur les loyers a été supprimé ! N’allez pas pour autant croire que l’impôt sur le revenu locatif a disparu pour autant… Puisqu’un nouveau taux d’IR est appliqué sur les revenus locatifs. Ainsi, comme le stipule la loi appliqué à partir de Janvier 2019 au Maroc, si le revenu locatif dépasse les 120 000 Dh par an, il sera taxé à hauteur 15%. Au contraire, s’il est inférieur à ce montant, l’IR sera de 10%. La base d’imposition est calculée après déduction de la franchise de 30.000 DH.

02/01/2019 / par / dans,
Bail d’habitation ou à usage professionnel

Bail d’habitation ou à usage professionnel

 

Définition de Bail :

L’article 627 du D.O.C définit le louage de choses ou le bail comme étant un contrat par lequel l’une des parties, appelée bailleur, cède à l’autre partie, appelée preneur ou locataire, la jouissance d’une chose mobilière ou immobilière pendant un certain temps, en contrepartie d’un prix déterminé ou loyer que le locataire s’oblige à lui payer.

 

Rapports contractuels entre les bailleurs et les locataires des locaux d’habitation ou à usage professionnel

Ces rapports sont régies par les dispositions du dahir n°1-99-210 du 13 joumada 1420 (25 août 1999) portant promulgation de la loi n°63-99 modifiant et complétant la loi n°6-79 qui s’appliquent aux baux des locaux d’habitation ou à usage professionnel, sans caractère commercial, industriel ou artisanal, quels que soient leur emplacement ou leur date de construction, ce qui ne relèvent pas d’une législation particulière.

Fixation du loyer des locaux d’habitation ou à usage professionnel, les loyers de ces locaux meublés ou non, ainsi que leurs dépendances, tels que caves, garages, cours, jardins, sont fixés librement entre les parties.

En sus du montant du loyer, le preneur est tenu au remboursement au bailleur, sur justifications, des prestations et fournitures relatives à l’usage des lieux loués ou au règlement d’une indemnité forfaitaire pour charges locatives telle qu’elles sont énumérées par la réglementation en vigueur ; faute d’accord entre les parties, cette indemnité est fixée par le juge cautionnement-le bailleur ne peut exiger du preneur au moment de l’entrée dans les lieux, le versement d’un cautionnement supérieur au montant d’un mois de loyer à titre de garantie du règlement du loyer ou dédommagement pour des dégats abusifs occasionnés par le preneur dans les lieux loués.

Ce cautionnement est restitué au preneur lorsqu’il quitte les lieux après s’être entièrement acquitté de ses obligations.

Révision du loyer à la baisse – Tout locataire a le droit de demander la révision du loyer, par voie de justice, dans un délai de trois mois à compter de la date du bail, s’il estime que le prix du bail ou celui de la sous location ne correspond pas, manifestement :

  • a la rémunération légitime du capital représentant la valeur actuelle de l’immeuble
  • au capital réellement investi,
  • aux avantages ou utilités que la situation des lieux loués et les conditions de leur aménagement sont de nature a procurer au locataire, soit pour son habitation, soit pour l’exercice de sa profession.

 

ATTENTION: Le demandeur en révision qui abuse du droit qui lui est reconnu pour révision du loyer et qui succombe dans sa demande peut être condamné à payer des dommages et intérêts au bailleur variant entre 1 et 3 mois

Révision du loyer à la hausse-la révision du loyer peut être demandée par le bailleur chaque fois que des transformations ont été apportées aux spécificités et caractéristiques des locaux loués de nature à modifier les conditions sur la base desquelles le montant du loyer a été fixé.

 

Cette demande n’est pas recevable avant l’expiration d’une période de trois ans au moins à compter de la date de conclusion du contrat de bail ou de la dernière révision.

Le juge tient compte, pour la fixation du nouveau loyer, des modifications apportées au spécificités et caractéristiques des locaux loués en prenant en considération l’emplacement de l’immeuble, sa valeur réelle, son ancienneté, de degré de confort, l’état d’entretien et les conditions économiques générales.

L’ensemble de ces éléments doit être apprécié et évalué au jour de la demande

Il ne sera pas tenu compte pour la fixation du nouveau loyer des réparations locatives prévues par l’article 639 du code des obligations et contrats effectuées par le preneur.

La révision du loyer prend effet à la date convenue par les parties ou si elle a été ordonnée en justice, a compter du jour de la demande.  

En attendant la décision définitive du juge en révision du loyer, celui-ci continue à être réglé au prix ancien.

La décision définitive en révision du loyer est exécutoire sans qu’il y ait besoin de recours pour régler la différence entre les deux loyers.

Extinction du bail 

Par dérogation aux dispositions des articles 687, 688,695,697 et 698 (2e alinéa), du code des obligations et contrats, les baux des locaux d’habitation ou à usage professionnel ne prennent fin que par un congé donné et, le cas échéant, validé dans les conditions visées ci-dessous.

Le congé doit, sous peine de nullité :

  1.  Porter sur l’ensemble des lieux loués avec toutes leurs dépendances;
  2.  Contenir l’indication des motifs invoqués par le bailleur;
  3.  Comporter la mention d’un préavis de trois mois au moins.

Le congé est notifié, soit par lettre recommandée avec accusé de réception, soit dans les formes prévus par les articles 37, 38 et 39 du code de procédure civile, soit par les huissiers de justice.

La date de réception de la lettre recommandée avec accusé de réception ou la date de notification par le greffe ou l’huissier de justice est considérée comme le point de départ du préavis du congé.

Cas de refus du congé par le locataire- Si le locataire refuse le congé, soit expressément, soit tacitement, on se maintenant dans les lieux après l’expiration du délai de préavis, le bailleur peut saisir le tribunal pour prononcer, s’il y échet, la validité du congé et l’expulsion du locataire ou de l’occupant de son chef.

Important : Le bailleur n’est pas tenu d’adresser le congé en cas de cession ou de sous-location par le locataire des locaux loués sans l’accord du bailleur.  

Le juge peut, également, prononcer la validation du congé s’il a été donné en vue d’une reprise des lieux par le bailleur pour s’y loger ou y loger ses ascendants ou descendants au premier degré ou des bénéficiaires éventuels du legs obligatoire institué par la loi.

Condition

Condition de demande validation du congé- La demande en validation du congé pour les motifs mentionnées ci-dessus n’est pas recevable qu’à condition :

  1.  Que les locaux aient été acquis par le bailleur trois ans au moins avant le congé;
  2.  Que le bailleur, ses ascendants ou descendants, suivant le cas, n’occupent, pas déjà un logement leur appartement et suffisant à leurs besoins normaux.

Ces deux conditions ne sont pas applicables lorsque le bailleur offre de reloger le preneur dans un local d’égale importance, aux mêmes conditions et pour un loyer similaire.

Validation du congé en cas de démolition ou de réparation importante

  • La validation du congé est de droit lorsque la démolition ou des réparations importantes sont jugées nécessaires. Dans les deux cas, le locataire aura priorité pour réintégrer les lieux après réparation ou reconstructions a condition, sous peine de déchéance, d’user de ce droit dans les deux mois qui suivent l’avis donné par le bailleur.

Le bailleur doit aviser le locataire deux mois avant la terminaison des réparations ou de la construction.

Il sera tenu compte, pour la fixation du nouveau loyer, soit par accord des parties, soit par décision judiciaire, des dépenses et aménagements effectués et du capital investi.

Indemnité d’éviction- En cas de validation du congé, et sauf si cette validation intervient pour faute du locataire, le bailleur devra payer au validation intervient pour faute du locataire, le bailleur devra payer au locataire évincé, outre ses frais de déménagement justifiés, une indemnité représentant six mois de loyer au dernier taux payé par le locataire.

Si le motif se révèle inexact une fois que le locataire a quitté les lieux, soit involontairement à la suite du congé, soit à la suite d’une décision de validation, le locataire a droit à des dommages-intérêts correspondant au préjudice subi par lui du fait de son éviction.

A défaut de congé ou si le congé n’est pas validé, le bail, qu’il ait été à l’origine a durée déterminée ou indéterminée, se poursuit sans détermination de durée au profit du locataire.

En cas de décès du locataire, le bail se poursuit :

  1. Pour les locaux à usage d’habitations, au profit de son conjoint et de ses descendants et ascendants qui étaient légalement a sa charge et vivaient effectivement avec lui à la date de son décès ;
  2. Pour les locaux à usage professionnel, au profit de ses conjoints descendants et ascendants s’ils continuent à y exercer la profession à laquelle les lieux loués étaient affectés.

 

08/12/2018 / par / dans, ,
Sarah Recherche Appartement à louer à Tanger

recherche appartement à louer à Tanger

 

Commençons par une petite présentation avant de vous parler de ma recherche d’appartement à Tanger. Je suis une jeune étudiante marocaine de 22 ans en audio visuel, originaire de la ville de Casablanca. Après avoir finis mes études, j’ai voulu m’installer à tanger pour y trouver un travail.

 

Remplie d’ambition et d’espoir, j’ai commencé tout d’abord à chercher un appartement meublé au centre ville de Tanger. Je voulais être à côté de la médina ou vers le boulevard Pasteur. Comme je n’ai pas de voiture, je n’ai pas besoin de parking, donc ce quartier est mieux pour moi. Cependant, mon budget est minuscule. En effet, je cherche à louer un appartement meublé à 3000 Dh. C’est en dessous du marché immobilier des loyers dans cette zone.

Recherche location appartement à Tanger

J’ai cherché sur de nombreux sites d’annonces immobilières au Maroc, comme avito ou mubawab, mais sans résultat. Ces sites internet m’ont dirigé vers des agences immobilières qui demandent un prix trop élevé.

J’ai visité un appartement avec un samsar. Une chambre, avec cuisine et salle de bain se louait à 3500 Dh sur le boulevard. Je devais payer deux mois de cautions, plus un mois de frais d’agence. C’était hors de mon budget.

Après 4 ou 5 visites similaires, pour un taudis trop cher, je n’avais plus d’espoir. Un matin je suis sortis prendre un café pour me changer un peu les idées, en sachant qu’il me restait juste quatre jours pour trouver un logement avant de commencer le stage. Assise sur une chaise, café noir sur la table, je reçois un appel d’une amie. Me voyant en détresse, elle m’a recommandé de lancer ma recherche d’appartement meublé à louer sur le site d’annonces immobilières ici.ma . Aujourd’hui encore, je lui en suis reconnaissante.

En quelques clics, j’ai trouvé une dizaines d’appartements, sans frais d’intermédiaire, ou sans frais d’agence à payer. Tous correspondaient à mes attentes. Tous étaient dans mon budget. Je les ai comparé en me servant du comparateur immobilier de ici.ma . J’ai fixé des rendez-vous avec les propriétaires, puis j’ai commencé les visites de biens immobiliers à Tanger.

J’ai commencé par le premier appartement qui se situait à l’avenue de Belgique à Tanger. L’appartement était dans un grand immeuble à côté de la pharmacie Pasteur. J’ai pu rencontré le propriétaire de l’appartement et discuté avec lui. Face au hall d’entrée de l’appartement, il y avait une petite chambre, avec des meubles usés, et une minuscule salle de bain. En plus de ça, il y avait un salon marocain avec une vue dégagée et une petite cuisine.

Honnêtement, je n’ai pas trop aimé car ça ne correspondait pas à ma recherche d’appartement. La peinture des murs était d’une couleur horrible, un vert qui donnait l’impression d’habiter dans un hôpital. Mais heureusement j’avais déjà plusieurs  rendez-vous avec d’autres propriétaires d’appartement. C’est déjà rassurant.

Visites d’appartements

J’ai visité deux appartements au quartier de la Médina de Tanger. Ils étaient tous magnifiques mais à des prix différents. Ils convenaient parfaitement à ce que je cherche comme bien immobilier à la location. Une chambre à coucher et un salon ensoleillé avec cuisine ouverte et une salle de bain… Le tout avec une vue merveilleuse sur le grand socco. Pour la décoration, il y avait une peinture blanche éclatante sur les murs avec des vitres de bonne qualité .

Je n’avais qu’à choisir le bon en fonction de mon budget. Tous ces appartements étaient entre 2000 Dh et 2500 Dh. J’ai bien sûr pris des photos de chaque appartement et j’ai demandé à chaque propriétaire de me laisser juste quelque heures afin de choisir mon futur appartement. J’ai commencé par comparer les prix et les avantages. La qualité des meubles, la peinture, le vitrage et surtout le confort. Enfin, j’ai choisi un appartement à 2300 Dh, avec deux chambres !! J’ai comparé les prix des biens en fonction de leurs caractéristiques sur le comparateur immobilier de ici.ma . C’est un petit balcon avec vue sur le grand socco qui m’a fait me décider. Le salon meublé avec des fauteuilles en cuir contrastait bien avec la peinture blanche sur les murs. L’immeuble était sécurisé avec des caméras et un gardien a la porte.

Le propriétaire m’a demandé juste de signer le contrat de bail stipulant les conditions et le prix du loyer de l’appartement. Le propriétaire semblait autant perdu que moi… Puis, je suis retournée sur ici.ma où j’avais vu un onglet “Modèles de contrats”. J’ai donc pris le modèle de contrat de bail pour une location meublée. Le Bail stipulait que je devais payer le prix de la première mensualité, plus deux mois de caution. Comme c’était un appartement bien meublé, ça semblait normal. Après avoir légalisé le document et terminer les démarches nécessaires pour obtenir le compteur d’eau et d’électricité à mon nom, j’ai pris les clefs de l’appartement et je m’y suis installée .

Grace au site des annonces immobilières ici.ma, j’ai pu bénéficier de toute l’assistance nécessaire pour trouver un bien immobilier. Et finalement, j’ai trouvé celui qui correspond parfaitement à mes attentes en matière qualité, confort. J’étais convaincue  de faire une bonne affaire grâce au comparateur immobilier. Il montre facilement les meilleures offres en termes de rapport qualité prix en fonction du quartier.

28/11/2018 / par / dans
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